Les animaux sont-ils des choses?
(Photo Mario L. Gagnon)
Drôle de question n’est-ce pas? Pourtant, jusqu’à ce jour, au sens de la loi, les animaux sont toujours considérés comme des biens meubles au même titre qu’une table. La plupart d’entre nous pensons que les animaux peuvent ressentir de la douleur, des émotions et sont distincts d’un objet. Malgré l’opinion publique et l’évolution des mentalités, le droit québécois continue d’associer le fait de blesser un animal comme la détérioration d’un bien.
Le 30 octobre dernier, en France, un grand pas a été franchi en matière de protection animale. Grâce à la Fondation 30 Millions d’Amis et à l’appui de personnalités de renom, l’Assemblée française a reconnu “ le caractère vivant et sensible de l’animal dans le Code civil”. Le débat social est maintenant engagé, un premier pas est franchi. À l’aide d’une pétition, la Fondation espère modifier le droit français en créant pour les animaux une troisième catégorie autre que « Personnes » ou « Biens ».
Au Québec, inspiré par l’initiative française et élaborée à partir d’études éthiques et animalières, un manifeste (Les animaux ne sont pas des choses) a été créé pour favoriser l’évolution du statut juridique des animaux et leur reconnaitre un statut d’être sensible. Sur le site internet du manifeste, on y apprend que plus la recherche progresse, plus nous découvrons des capacités cognitives et émotionnelles complexes chez les animaux, s’appliquant autant aux chiens, aux chats qu’aux rats ou aux pigeons. Nous réalisons peu à peu que les capacités animales vont bien au delà de leur faculté à ressentir.
Le manifeste suggère une révision du statut juridique en donnant quelques pistes de réflexions. Une première option octroie toujours aux animaux le statut de « Biens » mais en leur accordant également une qualité d’être sensible comme l’ont fait d’autres pays tel que la Suisse ou l’Allemagne. Une autre option leur reconnait un statut s’apparentant à celui de « Personnes » tout en leur allouant certains droits. Le fait de ne plus appartenir à la catégorie de « Biens » empêcherait qu’ils puissent être considérés comme des propriétés - donc ni achetés ou vendus - puisque le droit de propriété ne peut s’appliquer qu’à l’endroit des biens. Évidemment, d’autres options peuvent être envisagées. Le manifeste nous suggère quelques idées mais désire essentiellement provoquer un débat entourant ces questions importantes.
Au fait, où se situe le Québec en matière de protection animale? Selon l’organisme américain Animal Legal Defense Fund, le Québec se classe comme la pire province au pays en ce qui concerne la protection des droits des animaux. En effet, on se demande parfois pourquoi le Québec ne progresse-t-il pas en cette matière? Pourquoi par exemple, existe-t-il toujours autant d’usine à chiots? Pourquoi voit-on autant d’animaux négligés, abandonnés?
Lançons le débat pour le bien-être de nos meilleurs amis.
Pour signer les pétitions ou en savoir plus :
